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Mentions légales et politique de protection des données personnelles

Politique de confidentialité et de traitement des données personnelles du Groupe Lefebvre-Sarrut

Les filiales du Groupe LEFEBVRE-SARRUT (dont la liste figure en Annexe 1) (ci-après défini le Groupe LEFEBVRE-SARRUT") prennent très au sérieux le respect de la vie privée et la Protection des Données à Caractère Personnel et s'engagent à mettre en œuvre des mesures adéquates pour assurer la Protection des Données à Caractère Personnel et à traiter et utiliser de telles Données dans le respect des dispositions applicables et notamment du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le «Règlement Général sur la Protection des Données ») et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi informatique et libertés.

 

I. Responsable du traitement

Vos Données sont collectées par le groupe LEFEBVRE-SARRUT agissant au nom et pour le compte de :

La Société LEFEBVRE SARRUT

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 5.163.392 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 542 052 451, dont le siège social est situé au 40/42 rue de Villiers à Levallois-Perret (92300), agissant en qualité de Responsable du traitement.

Au sens des articles 24 du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, le Groupe LEFEBVRE-SARRUT agit en tant que Responsable de Traitement.

 

II. Identification des données collectées, finalités et exploitation des données traitées

Le groupe LEFEBVRE-SARRUT, en qualité de Responsable de Traitement, est amené à collecter, consulter, utiliser, modifier, stocker, transmettre et effacer des Données à Caractère Personnel (ci-après les « Données ») dans le cadre de ses activités commerciales et contractuelles.

Conformément à l'article 4 du Règlement Général de Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, les termes « Données » ou « Données à Caractère Personnel » désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « Personne Concernée ») ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Ces données sont pour la plupart collectées directement auprès des personnes concernées, lorsqu'elles :

  • Créent un espace personnel sur l'un des sites du Groupe LEFEBVRE-SARRUT ;
  • Effectuent une demande de renseignement sur l'un des sites du Groupe LEFEBVRE-SARRUT;
  • Effectuent une commande sur l'un des sites du Groupe LEFEBVRE-SARRUT ou par tout autre médium ou souscrivent à un essai gratuit ;
  • Naviguent sur l'un des sites du Groupe LEFEBVRE-SARRUT et/ou consultent les produits ;
  • Participent à un jeu ou un concours ;
  • Contactent le Service Client ;
  • Rédigent un avis/commentaire visible sur l'un des sites du Groupe LEFEBVRE-SARRUT.

Dans le cadre des activités de collecte mentionnées ci-avant, le Groupe LEFEBVRE-SARRUT collecte les données suivantes :

  • Les données identitaires,
  • Les données de contact,
  • Les données de facturation et des modalités de paiement,
  • Le détail des services et abonnements souscrits,
  • L'historique de la relation contractuelle,
  • Une copie de la correspondance des personnes avec la direction Relation client,
  • Le cas échéant, les réponses aux sondages et questionnaires et les commentaires/avis,
  • Les informations techniques liées à la navigation (ex : adresse IP).

Afin de mieux appréhender les traitements de données effectués par le Groupe LEFEBVRE-SARRUT, nous informons les personnes concernées que le Groupe LEFEBVRE-SARRUT peut traiter leurs données dans le cadre des finalités suivantes :

La réalisation de traitements relatifs à la gestion :

  • Des contrats et des comptes clients
  • Des commandes et de leurs livraisons
  • De la facturation et de recouvrement 

 

La réalisation de traitements relatifs à la gestion de la relation client :

  • La gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus,
  • Le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction,
  • La gestion du programme de fidélité au sein d'une entité ou de plusieurs entités juridiques,
  • La sélection de clients et utilisateurs pour réaliser des actions de fidélisation, de test produit.

 

La réalisation de traitements relatifs à la prospection commerciale et en particulier :

  • La sélection de personnes pour réaliser des actions de prospection ;
  • La réalisation d'opérations de sollicitation ;
  • L'actualisation de ses fichiers de prospection par l'organisme en charge de la gestion de la liste d'opposition au démarchage téléphonique,
  • L'organisation de jeux-concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle.

 

La réalisation de traitement relatif à la gestion des réclamations :

  • La gestion des réclamations et du service après-vente,
  • Le traitement des demandes de droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement,
  • La gestion des contentieux.

 

La réalisation de traitements relatifs au pilotage de l'activité commerciale :

  • La sélection de personnes pour réaliser des études et/ou des sondages,
  • L'élaboration de statistiques commerciales.

 

Les traitements mis en œuvre par le Groupe LEFEBVRE-SARRUT sont fondés sur :

  • L'exécution du contrat pour les traitements relatifs à la gestion des contrats, des commandes, de la facturation et de la relation client/utilisateur des services du Groupe LEFEBVRE-SARRUT,
  • Le consentement pour la prospection commerciale à destination des personnes physiques non clientes,
  • L'intérêt légitime pour les traitements relatifs au pilotage de l'activité commerciale et à la prospection commerciale pour les personnes morales,
  • Le respect d'une obligation légale pour les traitements.

 

III. Hébergement des Données

La majeure partie des Données à Caractère Personnel collectées et traitées par le Groupe LEFEBVRE-SARRUT est hébergée en Union Européenne.

 

IV. Destination des Données collectées

Les données collectées peuvent être transmises à l'ensemble des sociétés du Groupe LEFEBVRE-SARRUT.

Les données collectées sont susceptibles d'être traitées hors de l'Union Européenne. Dans ce cas, le Groupe LEFEBVRE-SARRUT s'engage à prendre les dispositions nécessaires avec ses sous-traitants et partenaires pour garantir un niveau de protection de vos données adéquat et ce en toute conformité avec la règlementation applicable.

 

V. Durée de conservation des données :

Les données sont conservées pour une durée adaptées aux finalités des traitements et conformément à la législation et réglementation en vigueur.

Les données des clients sont conservées pendant la relation contractuelle, et peuvent être conservées pendant dix (10) ans après la rupture de la relation contractuelle pour respecter les obligations comptables et fiscales.

Les données des prospects personnes physiques peuvent être conservées jusqu'à trois (3) ans après le dernier contact émanant du prospect.

 

VI. Exercice de droits :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, chaque personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de ses Données à Caractère Personnel, et d'un droit à la limitation et à l'opposition au traitement de ces données.

Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l'adresse suivante :

  • Par courrier :

 Groupe LEFEBVRE-SARRUT – Administration des ventes, 80 avenue de La Marne, 92541 Montrouge cedex

  • Par email :
  • Pour les sociétés LEFEBVRE-SARRUT, EDITIONS DALLOZ, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, EDITIONS LEGISLATIVES,  LS (notamment notre service L'APPEL EXPERT), i- LS Tet FRANCIS LEFEBVRE-e-COMPLIANCE : droitsrgpd@lefebvre-sarrut.eu
  • Pour les sociétés DALLOZ FORMATION, FRANCIS LEFEBVRE FORMATION, ELEGIA et CSP : privacyformation@lefebvre-sarrut.eu

Les personnes disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d'organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d'information sur le sujet : https://www.cnil.fr/.

 

RESPONSABLE DU SITE ET HEBERGEMENT

Responsable de site :
CSP
Siège Social
 : 33 rue de Châteaudun 75009 PARIS
Tel : 01 53 24 90 00
Fax : 01 48 74 43 68
Email : 
info@csp.fr
Site web : www.csp.fr 
N° d'agrément : 11 75 00370 75

Première entreprise de formation certifiée ISO 9001 en 1993.

Certificat N° : 160613-2014-AQ-FRA-COFRAC Rév.1 (Système de management ISO 9001 :2015)

Immatriculation : RCS Paris B 732 056 411
SAS au capital de 345 379 €
NAF : 8559 A
SIRET : 732 056 411 000 67
TVA intra-communautaire : FR 057 320 564 11
Déclaration CNIL : 1492491

Présidente : Aurélie FELD

Hébergeurs
Platform.sh
131 Boulevard de Sébastopol
75002 Paris, France
SIRET : 521 496 059 000 36
APE/NAF : 5829C
Forme de société : SAS
Capital : 360 590,00 €
Téléphone : +33 (0) 1 40 09 30 00

sayhello@platform.sh

Prestation gérée par :

CentralWeb

38 rue du Texel

75014 Paris, France

SIRET : 41113407500067

APE/NAF : 6311Z

Forme de société : SAS

Capital : 144 566.70€

Téléphone : +33 (0) 1 42 18 52 52

 

MOT DE PASSE

Chaque identifiant et mot de passe est unique et à destination exclusive de la personne qui les crée.

Afin d'assurer la sécurité des données, il est important de prendre les précautions élémentaires suivantes :

  • Il est recommandé que votre mot de passe comporte plus de douze caractères et inclue notamment, une majuscule, des chiffres, un signe de ponctuation ou caractère spécial
  • Le mot de passe créé ne doit pas être lié à un élément de votre vie
  • Chaque compte doit avoir son propre mot de passe

 

UTILISATION DES « COOKIES »

Qu'est-ce qu'un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, …) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé. (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi )

Grâce aux cookies, lors de la visite d'un site, il est stocké les informations suivantes : langue préférée, emplacement géographique, navigateur utilisé pour afficher correctement les pages web, tailles de corps de texte et de police privilégiée pour la lecture des pages, produits ou services recherchés... Facilitant la visite suivante sur ce même site et renforçant ainsi son utilité.

Les cookies jouent un rôle important également pour empêcher l'utilisation frauduleuse d'informations de connexion et protéger les données des utilisateurs contre les tiers non autorisés.

En navigant sur l'un des sites de LS, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou ceux des sociétés tierces pourront être déposés sur votre terminal. Lors de la première navigation sur un site de LS, une bannière explicative sur l'utilisation des « cookies » apparaitra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l'utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois.

L'information et le consentement pour l'utilisation des cookies se feront séparément pour chacun des sites Internet de LS.

 

Quels sont les « cookies » émanant du site de CSP ?

CSP utilise les cookies strictement nécessaires liés aux performances, aux fonctionnalités de votre navigation, les cookies publicitaires, les cookies internes, les cookies tiers, les cookies permanents et les cookies de session.

Les « cookies » utilisés par le site de CSP sont les suivants :

Cookies de fonctionnement :
Cookies de site et de sessions, fourni par CSP (LS)

Cookies de statistiques :
Google Tag Manager, fourni Google
Google Analytics, fourni par Google
Yandex.Metrics, fourni par Yandex
Twitter Analytics, fourni par Twitter
Crazzy Egg, fourni par Crazy Egg, Inc.
Hotjar, fourni par Hotjar
GA Audiences, fourni par Google
Facebook Connect, fourni par Facebook

Cookies de publicité :
Doubleclick, fourni par Google
Google AdWords, fourni par Google
LinkedIn Marketing Solutions, fourni par LinkedIn
LinkedIn Ads, fourni par LinkedIn
Twitter Advertising, fourni par Twitter
Facebook Custom Audience, fourni par Facebook
Twitter Conversion Tracking, fourni par Twitter

 

Comment contrôler l'utilisation des « cookies » ?

Pour plus d'informations sur l'utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

 

Gestion des cookies dans le navigateur :

Certains navigateurs tels que Firefox, Safari, Internet Explorer ou Google Chrome vous offre la possibilité de gérer les cookies de façon personnalisée, site par site.

Vous conservez la gestion de votre vie privée en filtrant ou interdisant certaines ou toutes les données pouvant être recueillies lors de votre navigation sur internet. Pour activer cette possibilité, il vous faut accéder aux configurations de votre navigateur internet, via les paramètres de navigation (IE), ou via dans les options de confidentialité (Safari, Chrome) ou de vie privée (Firefox).

 

ANNEXE 1

EDITIONS DALLOZ

Siège social : Editions Dalloz

31-35, rue Froidevaux

75685 Paris Cedex 14

Tel : 01 40 64 54 54

Fax : 01 40 64 54 97

SAS au capital de 3 956 040 €

Siren 572 195 550 – RCS Paris

Siret 572 195 550 00098

Code APE : 5811Z – Edition de livres

N° TVA intracommunautaire : FR 69 572 195 550

Directeur de publication : Monsieur Philippe Déroche, Président

 

EDITIONS LEGISLATIVES

Siège social : Editions Législatives

80, avenue de la Marne

92120 Montrouge

Tel : 01.40.92.68.68

Fax : 01.46.56.00.76

SAS au capital de 1 920 000 €

Siren 732 011 408 – RCS Nanterre

Siret : 732 011 408 00042

Code APE : 5814Z – Edition de revues et de périodiques

N° TVA intracommunautaire : FR 20 732 011 408

Directeur de la publication : Monsieur Laurent CHERUY, Président

 

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Siège social : Editions Francis Lefebvre

40-42, rue de Villiers

92300 Levallois- Perret

Tel : 01.41.05.22.00

Fax : 01.41.05.22.30

SAS au capital 241 608 €

Siren : 414 740 852 – RCS Nanterre

Siret : 414 740 852 00010

Code APE : 5814 Z – Edition de revues et périodiques

N° TVA intracommunautaire : FR 76 414 740 852

Directeur de la publication : Monsieur Renaud LEFEBVRE, Président

 

FRANCIS LEFEBVRE FORMATION

Siège social : Francis Lefebvre Formation

13, rue Viète

75017 Paris

Tel : 01.44.01.39.99

Fax : 01 42 27 79 63

SAS au capital 506 000 €

Siren : 301 500 104 – RCS Paris

Siret : 301 500 104 00015

Code APE : 8559 B – Autres enseignements

N° TVA intracommunautaire : FR 59 301 500 104

Directeur de la publication : Madame Natacha de SAINT VINCENT, Présidente

 

ELEGIA

Siège social : ELEGIA

76, boulevard Pasteur

75015 Paris

Tel : 01.81.69.51.51

Fax : 01 81 69 51 00

SAS au capital 160 000 €

Siren : 389 394 560 – RCS Paris

Siret : 389 394 560 00020

Code APE : 8559 A – Formation continue d'adultes

N° TVA intracommunautaire : FR 82 389 394 560

Directeur de la publication : Monsieur Luc BARBIER, Président

 

COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT (CSP)

Siège social : CSP

33, rue de Châteaudun

75009 Paris

Tel : 01 53 24 90 00

Fax : 01 48 74 43 68

SAS au capital 345 379 €

Siren : 732 056 411 – RCS Paris

Siret : 732 056 411 00067

Code APE : 8559 A – Formation continue d'adultes

N° TVA intracommunautaire : FR 57 732 056 411

Directeur de la publication : Madame Aurélie FELD, Présidente

 

DALLOZ FORMATION

Siège social : DALLOZ FORMATION

45, rue Liancourt

75015 Paris

Tel : 01.40.64.13.00

Fax : 01 40 64 54 69

SAS au capital 66.660 €

Siren : 822 133 518 – RCS Paris

Siret : 822 133 518 00016

Code APE : 8559 B – Autres enseignements

N° TVA intracommunautaire : FR 93 822 133 518

Directeur de la publication : Monsieur Luc BARBIER, Président

 

i-LS

Siège social : i-LS

42, rue de Villiers

92300 LEVALLOIS-PERRET

SAS au capital 250 000 €

Siren : 815 307 574 – RCS Nanterre

Siret : 815 307 574 00013

Code APE : 6312 Z – Portails Internet

N° TVA intracommunautaire : FR 28 815 307 574

Directeur de la publication : Monsieur Olivier CAMPENON, Président

 

FRANCIS LEFEBVRE e-COMPLIANCE

Siège social : Francis Lefebvre e-Compliance

42, rue de Villiers

92300 LEVALLOIS-PERRET

SAS au capital 10 000 €

Siren : 831 822 218 – RCS Nanterre

Siret : 831 822 218 00010

Code APE : 5829 C – Editions de logiciels applicatifs

N° TVA intracommunautaire : FR 46 831 822 218

Directeur de la publication : Monsieur Renaud LEFEBVRE, Président

 

LS

Siège social : LS

42, rue de Villiers

92300 LEVALLOIS-PERRET

SAS au capital 7 100 000 €

Siren : 509 620 290 – RCS Nanterre

Siret : 509 620 290 00015

Code APE : 8299 Z – Autres activités de soutien aux entreprises

N° TVA intracommunautaire : FR 38 509 620 290

Directeur de la publication : Monsieur Olivier CAMPENON, Président